Déposée le 17 avril 2003 par CLERO Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 11th » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est CLERO Sébastien domicilié(e) 18, rue Chevreul,92230 Gennevilliers - 92230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLERO Sebastien domicilié(e) 18, rue Chevreul,92230 Gennevilliers - 92230 - France.
La marque 11th a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLERO Sébastien - 18, rue Chevreul,92230 Gennevilliers - 92230 - France
CLERO Sebastien - 18, rue Chevreul,92230 Gennevilliers - 92230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Joaillerie ; bijouterie, pierre precieuses, horlogerie et instruments chronometriques métaux précieux et leur alliages, monnaies, objet d'art en métaux précieux Coffret à bijoux ou boîte en metaux precieux, boitiers, bracelets, chaînes, ressort ou verres de montre, porte clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en metaux precieux, étuis à cigares ou a cigarettes en metaux precieux, étuis ou ecrins pour l'horlogerie medailles, ustensiles de cuisine ou de menage en métaux précieux, vaiselle en metaux precieux Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Portefeuilles porte-monnaie non en metaux precieux, sacs à main, à dos à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux filets ou sacs à provisions sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) . Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, epingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils) , barbes, cheveux, ou moustaches postiche, passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles decoratifs pour la chevelure.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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